Clémence CULOT
Les Amours de Catherine de Bourbon sœur du Roi, et du Comte de Soissons. Paris, Georges Hurtrel, 1882. In-12 broché, couv. illustrée rempliée, sous...
LOTI (Louis-Marie-Julien VIAUD, dit Pierre) 1850-1923.
- Description
- Conditions de ventes
LOTI (Louis-Marie-Julien VIAUD, dit Pierre) 1850-1923.
Ensemble de 10 pièces : - L.A.S., slnd (Hendaye, 29 juin 1898 peu après sa mise à la retraite par le ministre de la Marine Lockroy le 27 mars 1898), 4 pp. in-12 sur papier à liseré de deuil, avec son enveloppe adressée au lieutenant de vaisseau M. de Lacoste à Rochefort : ""J'ai bien réfléchi et je ne peux pas faire, hélas !, ce que vous me demandez [...] J'ai l'impression que L. [Lockroy] m'est tout dévoué [...] Or, voici qu'il tient en main ma destinée et celle de mes camarades, depuis que nous avons lancé notre plainte au Conseil d'État [...] J'aurais peur de tout compromettre en commençant par lui demander ceette chose pour vous, qui d'ailleurs vous arrivera forcément un jour ou l'autre, et qui n'est pointpour vous une question de vie ou de mort, comme pour nous notre réintégration [...]"" (Loti sera finalement réintégré dans la Marine le 31 mars 1899.)- L.A.S., slnd (3 décembre 1897), 3 pp. in-12 sur papier à liseré de deuil à un ami : ""Merci de votre si gentille lettre, à laquelle j'ai répondu d'abord par l'envoi de mon dernier livre [...] Merci de vous informer de Ramuntcho qui est un beau petit de plus de deux ans ; il me charge de vous dire qu'il attend un petit frère ou une petite sœur à la fin de ce mois. Hélas ! je finis bientôt mon second Javelot. Après, je pars pour Bagdad, ou Caboul, ou quelque patrie du même genre. Et je vous serre la patte de bon cœur.""
- L.A.S., slnd (Hendaye, 21 janvier 1893, 4 pp. in-8 oblong, sur papier à entête à devise ""Mon mal j'enchante"", avec enveloppe adressée à Maurice de Lacoste : ""Alors c'est vrai, mon petit ami, que vous êtes un peu fidèle à votre capitaine et que vous n'êtes pas encore enrôlé dans le chœur du bréchage maritime. [...] D'ailleurs je ne veux pas trop me plaindre de la marine ; si j'y ai contre moi la masse des jaloux, je m'y connais aussi de bons amis sur lesquels je crois pouvoir compter. Ne vous fâchez pas si j'ai tardé à vous répondre. J'étais dans la fièvre de finir un manuscrit, promis pour le 1er Févr. et puis j'avais un tas d'affaires bêtes sur les bras, y compris le différend Thiercelin [...] ""
- L.A.S., slnd (Hendaye 10 mars 1892) 4 pp. in-12, sur papier à entête à devise ""Mon mal j'enchante"", avec enveloppe adressée à Maurice de Lacoste, enseigne de vaisseau : ""Mon petit ami, je vous assure que cela me fait beaucoup de peine de vous refuser quelque chose, mais vous me demandez la lune [...] "", à propos de places de théâtre.
- L.A.S., Hendaye, 6 octobre (1907), 2 pp. in-8, sur papier à entête à devise ""Mon mal j'enchante"", avec enveloppe adressée à Maurice de Lacoste : ""Vous êtes bien gentil, mon petit ami, de vous souvenir de votre ancien ""capitaine vert"", pour lequel vous étiez si irrévérencieux. De plus en plus retiré de tout et de tous, je suis pour quelques jours encore dans mon ermitage basque en ""résidence conditionnelle"". Je joue à la pelote et je travaille beaucoup trop, mais je m'ennuierais tant sans cela… [...] ""
- un tirage photographique originale représentant Pierre Loti faisant de la bicyclette, avec légende manuscrite au crayon au dos signée de Maurice de Lacoste : ""[...] (photo que j'ai faite contre son gré, à Rochefort, lorsqu'il apprenait à monter à bicyclette) Juillet 1898""
- L.A.S., slnd, 1 p. in-8 sur papier à entête du Palais d'Orsay Grand Hôtel (Paris)
- L.A.S., slnd, 3 pp. in-8 (ne peut obtenir de places pour sa destinataire)
- L.A.S., slnd, ½ p. in-8 (à la même destinaire, il a pu finalement lui trouver une place)
- C.A.S., slnd, 2 pp. in-12 oblong (recommande M. Février ancien directeur du théâtre de Rochefort)
CONDITIONS DE LA VENTE (EXTRAIT des Conditions Générales de Vente)
Les conditions vente ci-dessous ne sont qu’un extrait des condition générales de vente. Les enchérisseurs sont priés de se référer à celles présentes sur notre site internet millon.com à la date de la vente concernée, de prendre contact avec Millon ou d’y accéder directement via le QR ci-dessous :
INFORMATIONS ET GARANTIES
Tous les Lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur Adjudication, avec leurs potentiels défauts et imperfections. Le fait que la description ne comporte pas d’information particulière sur l’état d’un Lot ne signifie pas que ce Lot est exempt de défauts ou d’imperfections. Les informations figurant au Catalogue sont renseignées par Millon et les experts indépendants mentionnés au Catalogue, et peuvent être modifiées par rectifications, notifications et/ou déclarations formulées avant la mise aux enchères des Lots, et portées au procès-verbal de la Vente. Les informations figurant au Catalogue, notamment les caractéristiques, les dimensions, les couleurs, l’état du Lot, les incidents, les accidents et/ou les restaurations affectant le Lot ne peuvent être exhaustives, traduisent l’appréciation subjective de l’expert qui les a renseignées, et ne peuvent donc suffire à convaincre tout intéressé d’enchérir sans avoir inspecté personnellement le Lot, dès lors qu’il aura fait l’objet d’une exposition publique. Pour tous les Lots dont le montant de l’estimation basse figurant dans le Catalogue est supérieur à 2 000 euros, un rapport de condition sur l’état de conservation pourra être mis à disposition de tout intéressé à sa demande. Toutes les informations figurant dans ce rapport restent soumises à l’appréciation personnelle de l’intéressé.
Les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des ventes volontaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'Adjudication conformément à l’article L.321-17 alinéa 3 du code de commerce.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
L’Adjudicataire paiera à Millon, en sus du Prix d’Adjudication, une Commission d’Adjudication égale à un pourcentage du Prix d’Adjudication dégressive par tranche définit comme suit :
- La tranche inférieure à 1500 € : 23,7 % HT *
- 27,5% HT * à partir de 1500 €
* Taux de TVA en vigueur : 5,5% pour les livres,)
En outre, la Commission d’Adjudication est majorée comme suit dans les cas suivants :
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live « www.interencheres.com » (v. CGV de la plateforme « www.interencheres.com »)
• 1,5% HT en sus (soit 1,8% TTC*) pour les Lots acquis sur la Plateforme Digitale Live « www.drouot.com » (v. CGV de la plateforme « www.drouot.com »)
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live
« www.invaluable.com » (v. CGV de la plateforme « www.invaluable.com »)
• Pour les ventes complètement dématérialisées, Exclusivement en Ligne, réalisées via la plateforme « Drouotonline.com », les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf. CGV de la plateforme Drouotonline.com).
Par exception, pour toutes les ventes ayant lieu au garde-meuble de Millon situé au 116, boulevard Louis-Armand à Neuilly-sur-Marne (93330), la Commission d’Adjudication est de 29,17% HT (soit 35% TTC*), majorés des frais de délivrance de 2,40€ TTC par lot.
*Taux de TVA en vigueur : 20%
RÉGIME DE TVA APPLICABLE
Conformément à l’article 297-A du code général impôts, Millon est assujettie au régime de la TVA sur la marge. « la TVA sur la marge (la marge étant en pratique constituée de la somme des frais acheteurs, vendeurs et des frais récupérés) ne donne pas droit à récupération par l’acheteur. L’opérateur de vente ne doit pas faire ressortir de TVA sur le bordereau de vente remis à l’adjudicataire (pas de mention HT ou TTC ni de détail de la partie TTC des frais d’acquisition) » (Cf. Conseil des Maisons de Ventes)
PAIEMENT DU PRIX DE VENTE
La vente aux enchères publiques est faite au comptant et l’Adjudicataire doit s’acquitter du Prix de Vente immédiatement après l’Adjudication, indépendamment de sa volonté de sortir son Lot du territoire français.
L’Adjudicataire doit s’acquitter personnellement du Prix de Vente et notamment, en cas de paiement depuis un compte bancaire, être titulaire de ce compte.
Pour tout règlement de facture d’un montant supérieur à 10.000 €, l’origine des fonds sera réclamée à l’Adjudicataire conformément à l’article L.561-5, 14° du Code monétaire et financier.
Le paiement pourra être effectué comme suit :
• en espèces, pour les dettes (montant du bordereau) d’un montant global inférieur ou égal à 1 000 € lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle, et pour les dettes d’un montant global inférieur ou égal à 15 000 € lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal sur le territoire de la République française et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle. Aucun paiement fractionné en espèce à hauteur du plafond et par un autre moyen de paiement pour le solde, ne peut être accepté.
• par chèque bancaire ou postal, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité (délivrance différée sous vingt jours à compter du paiement ; chèques étrangers non-acceptés) ;
• par carte bancaire, Visa ou Master Card ;
• par virement bancaire en euros, aux coordonnées comme suit :
DOMICILIATION : NEUFLIZE OBC
3, avenue Hoche - 75008 Paris
IBAN FR76 3078 8009 0002 0609 7000 469
BIC NSMBFRPPXXX
• par paiement en ligne : https://www.millon.com/a-propos/payer-en-ligne/paris ;
Les Adjudicataires ayant enchéri via la plateforme Live « www.interencheres.com », seront débités sur la Carte Bancaire enregistrée lors de leur inscription pour les bordereaux de moins de 1200 € dans un délai de 48 heures suivant la fin de la Vente sauf avis contraire.
En cas d’achat de plusieurs lots, sauf indication contraire de l’acheteur au moment du paiement partiel, celui-ci renonce au bénéfice de l’article 1342-10 du code civil et laisse à Millon le soin d’imputer son paiement partiel sur ses différentes dettes de prix, dans l’intérêt des parties et en recherchant l’efficacité de toutes les ventes contractées.
Les conditions vente ci-dessous ne sont qu’un extrait des condition générales de vente. Les enchérisseurs sont priés de se référer à celles présentes sur notre site internet millon.com à la date de la vente concernée, de prendre contact avec Millon ou d’y accéder directement via le QR ci-dessous :
INFORMATIONS ET GARANTIES
Tous les Lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur Adjudication, avec leurs potentiels défauts et imperfections. Le fait que la description ne comporte pas d’information particulière sur l’état d’un Lot ne signifie pas que ce Lot est exempt de défauts ou d’imperfections. Les informations figurant au Catalogue sont renseignées par Millon et les experts indépendants mentionnés au Catalogue, et peuvent être modifiées par rectifications, notifications et/ou déclarations formulées avant la mise aux enchères des Lots, et portées au procès-verbal de la Vente. Les informations figurant au Catalogue, notamment les caractéristiques, les dimensions, les couleurs, l’état du Lot, les incidents, les accidents et/ou les restaurations affectant le Lot ne peuvent être exhaustives, traduisent l’appréciation subjective de l’expert qui les a renseignées, et ne peuvent donc suffire à convaincre tout intéressé d’enchérir sans avoir inspecté personnellement le Lot, dès lors qu’il aura fait l’objet d’une exposition publique. Pour tous les Lots dont le montant de l’estimation basse figurant dans le Catalogue est supérieur à 2 000 euros, un rapport de condition sur l’état de conservation pourra être mis à disposition de tout intéressé à sa demande. Toutes les informations figurant dans ce rapport restent soumises à l’appréciation personnelle de l’intéressé.
Les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des ventes volontaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'Adjudication conformément à l’article L.321-17 alinéa 3 du code de commerce.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
L’Adjudicataire paiera à Millon, en sus du Prix d’Adjudication, une Commission d’Adjudication égale à un pourcentage du Prix d’Adjudication dégressive par tranche définit comme suit :
- La tranche inférieure à 1500 € : 23,7 % HT *
- 27,5% HT * à partir de 1500 €
* Taux de TVA en vigueur : 5,5% pour les livres,)
En outre, la Commission d’Adjudication est majorée comme suit dans les cas suivants :
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live « www.interencheres.com » (v. CGV de la plateforme « www.interencheres.com »)
• 1,5% HT en sus (soit 1,8% TTC*) pour les Lots acquis sur la Plateforme Digitale Live « www.drouot.com » (v. CGV de la plateforme « www.drouot.com »)
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live
« www.invaluable.com » (v. CGV de la plateforme « www.invaluable.com »)
• Pour les ventes complètement dématérialisées, Exclusivement en Ligne, réalisées via la plateforme « Drouotonline.com », les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf. CGV de la plateforme Drouotonline.com).
Par exception, pour toutes les ventes ayant lieu au garde-meuble de Millon situé au 116, boulevard Louis-Armand à Neuilly-sur-Marne (93330), la Commission d’Adjudication est de 29,17% HT (soit 35% TTC*), majorés des frais de délivrance de 2,40€ TTC par lot.
*Taux de TVA en vigueur : 20%
RÉGIME DE TVA APPLICABLE
Conformément à l’article 297-A du code général impôts, Millon est assujettie au régime de la TVA sur la marge. « la TVA sur la marge (la marge étant en pratique constituée de la somme des frais acheteurs, vendeurs et des frais récupérés) ne donne pas droit à récupération par l’acheteur. L’opérateur de vente ne doit pas faire ressortir de TVA sur le bordereau de vente remis à l’adjudicataire (pas de mention HT ou TTC ni de détail de la partie TTC des frais d’acquisition) » (Cf. Conseil des Maisons de Ventes)
PAIEMENT DU PRIX DE VENTE
La vente aux enchères publiques est faite au comptant et l’Adjudicataire doit s’acquitter du Prix de Vente immédiatement après l’Adjudication, indépendamment de sa volonté de sortir son Lot du territoire français.
L’Adjudicataire doit s’acquitter personnellement du Prix de Vente et notamment, en cas de paiement depuis un compte bancaire, être titulaire de ce compte.
Pour tout règlement de facture d’un montant supérieur à 10.000 €, l’origine des fonds sera réclamée à l’Adjudicataire conformément à l’article L.561-5, 14° du Code monétaire et financier.
Le paiement pourra être effectué comme suit :
• en espèces, pour les dettes (montant du bordereau) d’un montant global inférieur ou égal à 1 000 € lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle, et pour les dettes d’un montant global inférieur ou égal à 15 000 € lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal sur le territoire de la République française et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle. Aucun paiement fractionné en espèce à hauteur du plafond et par un autre moyen de paiement pour le solde, ne peut être accepté.
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En cas d’achat de plusieurs lots, sauf indication contraire de l’acheteur au moment du paiement partiel, celui-ci renonce au bénéfice de l’article 1342-10 du code civil et laisse à Millon le soin d’imputer son paiement partiel sur ses différentes dettes de prix, dans l’intérêt des parties et en recherchant l’efficacité de toutes les ventes contractées.
Estimation
300 € - 400 €
Adjugé à
530 €
Département
- Adresse
MILLON Benelux
Chaussée de Waterloo 414
Bruxelles 1050
Belgique - Téléphone 0032 456 07 11 40
- Email benelux@millon.com
Notre équipe
Elvire POULAIN
