Clémence CULOT
Sculpteurs
-Caroline Lee (1932-2014) : une carte montage et trois cartes de visites manuscrites avec envoi autographe, dédicacées et signées à Gérard Leman...
XIXe siècle.
- Description
- Conditions de ventes
XIXe siècle.
Ensemble de pièces de personnalités du monde politique et diplomatique du 19e siècle : - PACCA (Bartolomeo), 1756-1844, cardinal italien et conseiller de Pie VII, L.S., Rome 15 août 1814, 1 p. et ½ in-f° en italien.- [BONDY (Pierre-Marie Taillepied, comte de), 1766-1847, député et pair de France], Convocation imprimée et signée ""Louis"" (pour le roi Louis XVIII), adressée au comte de Bondy, pour se rendre à Paris à la chambre des députés des départements, avec bande de papier de scelle et cachet royal à froid, ½ p. in-4
- LAFFITTE (Jacques), 1767-1844, banquier, gouverneur de la Banque de France, ministre, président du conseil des ministres, L.S. Paris, 25 février 1825, ½ p. in-folio, adressée à M. Norvins (Jacques Marquet de Montbreton de NORVINS, 1769-1854, écrivain qui contribua amplement à la légende napoléonienne et préfet), il lui adresse l'extrait du compte de la Biographie des contemporains…
- CHABROL de Volvic (Gaspard de), 1773-1843, préfet de la Seine, L.S. Paris, 21 septembre 1823, ½ p. in-f° (a reçu la notice historique)
- NEIPPERG (Adam Albert comte de), 1775-1829, général autrichien, second époux de Marie-Louise d'Autriche, ex-impératrice des Français, L.A.S. Parme, 26 décembre 1824, 3 pp. in-8 adressée à une comtesse (Il lui explique qu'on manque de place dans tous les régiments de cavalerie, vu la quantité de surnuméraires et de cadet. « On doit ériger des régiments à Naples, outre les Suisses qui entrent à ce service [...] Vous pourriez placer Camille très avantageusement comme capitaine [...] Quel malheur que ceux qui ont frappé Petersbourg, vous aurez eu bien des inquiétudes. L'empereur, dont la présence a été regardée [...] comme un véritable bienfait de la providence, sut porter partout [...] des consolations [...] ».) Renforts de papier transparent.
- GESTAS (Jean-Charles comte de), 1776-1849, député des Basses-Pyrénées, L.A.S., Paris, 15 avril 1843, 3 pp. in-4, à une dame qu'il remercie pour son don.
- GASPARIN (Adrien de), 1783-1862, agronome, haut fonctionnaire, L.A.S., Orange(?), 18 mars 1862, 3 pp. in-12.
- LAHAYE de CORMENIN (Louis Marie), 1788-1868, jurisconsulte, homme de lettres, vice président du Conseil d'État, slnd (vendredi 13), 1 p. in-12
- LA ROCHEFOUCAULD (Sosthène, vicomte de), 1785-1864, aide de camp de Charles d'Artois, directeur des Beaux-Arts, député, commandeur de la Légion d'honneur, L.A.S., slnd, 1 p. in-8 à une comtesse (probablement la comtesse de Jacqueminot), qu'il remercie pour ses efforts et la justice rendue envers un ""pieux et intéressant soldat de l'empire"".
- BERRYER (Pierre-Antoine), ""Berryer fils"", 1790-1868, avocat, homme politique, L.A.S., slnd (4 avril), 1 p. in-8 (adressée au Général Jacqueminot). Il accompagnera des dames au jardin d'hiver de Meudon.
- ROGIER (Charles), 1800-1885, homme politique belge libéral, membre du Congrès national, franc-maçon et révolutionnaire, gouverneur, ministre et député, Pièce signée, Bruxelles, 14 mars 1834, à entête du Ministère de l'Intérieur du Royaume de Belgique, 1 p. et ½ in-f° à M. Delcambe, chargé d'affaires du général Jacqueminot (sur la vente de ses hôtels).
- LANNES (Louis Napoléon), 1801-1874, 2e duc de Montebello, diplomate, L.A.S., slnd, 1 p. in-8 (sur 2 ouvrages à faire porter au bibliothécaire de la chambre des Pairs et sur des dépêches à envoyer à Berlin et Petersbourg)
- MONTALIVET (Camille Bachasson, comte de), 1801-1880, pair de France, exécuteur testamentaire de Louis Philippe, ministre sous la Monarchie de Juillet, Billet autographe signé, Ostende, 3 août 1855, 1 p. et 3 lignes in-8, adressée au baron de Rothschild (condoléances suite au décès d'un proche de la baronne de Rothschild).
- THOURET (Antony), 1807-1871, avocat, écrivain et homme politique, L.A.S., Londres, 6 juin 1836, 2 pp. et ½ in-4 à un général (Jaqueminot ?), (est au chevet de son fils très malade lors d'un voyage à Londres)
- WALEWSKI (Alexandre Florian Jozef, comte), 1810-1868, militaire, diplomate et homme politique franco-polonais, fils naturel de Napoléon Ier, ministre et sénateur sous le règne de son cousin Napoléon III, rare L.S., Paris, 29 mars 1859, 1 p. in-folio, adressée au baron de Warchter, ministre de Wurtemberg, à propos d'une coopération pour l'almanach impérial. Cachet de collection F.H. Monge.
- BREMOND D'ARS (Guillaume marquis de), 1810-1894, général et sénateur, L.A.S., Constantine, 28 juin (sans année), 1 p. in-8 à son cher Lévy.
- MORNY (Charles, duc de), 1811-1865, financier, député, ministre de l'intérieur, président du corps législatif et du Conseil général du Puy-de-Dôme, demi-frère de Napoléon III, L.A.S., slnd (mardi), 1 p. in-8 à son cher Buisin(?), il demande à voir au plus vite Villemot pour lui parler de sa visite et de ses intérêts pour son élection à la Société des gens de lettres qui sera difficile.
- SUCHET (Napoléon), 1813-1877, 2e duc d'Albuféra, Pair de France, conseiller général, député, fils unique du maréchal, Longue L.A.S., Saint-Point(?), 7 août 1868, 4 pp. in-8 à un collègue (le diplomate Gustave de Reiset), au sujet d'une décoration que le ministre ajourne continuellement.
- SIMON (Jules), 1814-1896, philosophe et homme d'État, portrait photographique avec E.A.S. à M. Levavasseur.
- Philippe d'Orléans, Comte de Paris, 1838-1894, petit fils du roi Louis Philippe, prétendant orléaniste au trône de France de 1848 à 1883 (""Philippe VII""), écrivain et combattant de la Guerre de Sécession, Billet autographe signé du 12 décembre 1884 (invitation à la chasse au château d'Eu), 2 pp. in-12 + portrait photographique + C.V.A. de la comtesse de Paris.
- CHARMES (Francis), 1848-1916, journaliste, diplomate, haut fonctionnaire, académicien, sénateur de la IIIe République, L.A.S., Paris, 17 décembre 1900, 4 pp. in-8.
CONDITIONS DE LA VENTE (EXTRAIT des Conditions Générales de Vente)
Les conditions vente ci-dessous ne sont qu’un extrait des condition générales de vente. Les enchérisseurs sont priés de se référer à celles présentes sur notre site internet millon.com à la date de la vente concernée, de prendre contact avec Millon ou d’y accéder directement via le QR ci-dessous :
INFORMATIONS ET GARANTIES
Tous les Lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment de leur Adjudication, avec leurs potentiels défauts et imperfections. Le fait que la description ne comporte pas d’information particulière sur l’état d’un Lot ne signifie pas que ce Lot est exempt de défauts ou d’imperfections. Les informations figurant au Catalogue sont renseignées par Millon et les experts indépendants mentionnés au Catalogue, et peuvent être modifiées par rectifications, notifications et/ou déclarations formulées avant la mise aux enchères des Lots, et portées au procès-verbal de la Vente. Les informations figurant au Catalogue, notamment les caractéristiques, les dimensions, les couleurs, l’état du Lot, les incidents, les accidents et/ou les restaurations affectant le Lot ne peuvent être exhaustives, traduisent l’appréciation subjective de l’expert qui les a renseignées, et ne peuvent donc suffire à convaincre tout intéressé d’enchérir sans avoir inspecté personnellement le Lot, dès lors qu’il aura fait l’objet d’une exposition publique. Pour tous les Lots dont le montant de l’estimation basse figurant dans le Catalogue est supérieur à 2 000 euros, un rapport de condition sur l’état de conservation pourra être mis à disposition de tout intéressé à sa demande. Toutes les informations figurant dans ce rapport restent soumises à l’appréciation personnelle de l’intéressé.
Les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des ventes volontaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'Adjudication conformément à l’article L.321-17 alinéa 3 du code de commerce.
FRAIS À LA CHARGE DE L’ADJUDICATAIRE
L’Adjudicataire paiera à Millon, en sus du Prix d’Adjudication, une Commission d’Adjudication égale à un pourcentage du Prix d’Adjudication dégressive par tranche définit comme suit :
- La tranche inférieure à 1500 € : 23,7 % HT *
- 27,5% HT * à partir de 1500 €
* Taux de TVA en vigueur : 5,5% pour les livres,)
En outre, la Commission d’Adjudication est majorée comme suit dans les cas suivants :
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live « www.interencheres.com » (v. CGV de la plateforme « www.interencheres.com »)
• 1,5% HT en sus (soit 1,8% TTC*) pour les Lots acquis sur la Plateforme Digitale Live « www.drouot.com » (v. CGV de la plateforme « www.drouot.com »)
• 3% HT en sus (soit 3,6% TTC*) pour les Lots acquis via la Plateforme Digitale Live
« www.invaluable.com » (v. CGV de la plateforme « www.invaluable.com »)
• Pour les ventes complètement dématérialisées, Exclusivement en Ligne, réalisées via la plateforme « Drouotonline.com », les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 3% HT du prix d’adjudication (cf. CGV de la plateforme Drouotonline.com).
Par exception, pour toutes les ventes ayant lieu au garde-meuble de Millon situé au 116, boulevard Louis-Armand à Neuilly-sur-Marne (93330), la Commission d’Adjudication est de 29,17% HT (soit 35% TTC*), majorés des frais de délivrance de 2,40€ TTC par lot.
*Taux de TVA en vigueur : 20%
RÉGIME DE TVA APPLICABLE
Conformément à l’article 297-A du code général impôts, Millon est assujettie au régime de la TVA sur la marge. « la TVA sur la marge (la marge étant en pratique constituée de la somme des frais acheteurs, vendeurs et des frais récupérés) ne donne pas droit à récupération par l’acheteur. L’opérateur de vente ne doit pas faire ressortir de TVA sur le bordereau de vente remis à l’adjudicataire (pas de mention HT ou TTC ni de détail de la partie TTC des frais d’acquisition) » (Cf. Conseil des Maisons de Ventes)
PAIEMENT DU PRIX DE VENTE
La vente aux enchères publiques est faite au comptant et l’Adjudicataire doit s’acquitter du Prix de Vente immédiatement après l’Adjudication, indépendamment de sa volonté de sortir son Lot du territoire français.
L’Adjudicataire doit s’acquitter personnellement du Prix de Vente et notamment, en cas de paiement depuis un compte bancaire, être titulaire de ce compte.
Pour tout règlement de facture d’un montant supérieur à 10.000 €, l’origine des fonds sera réclamée à l’Adjudicataire conformément à l’article L.561-5, 14° du Code monétaire et financier.
Le paiement pourra être effectué comme suit :
• en espèces, pour les dettes (montant du bordereau) d’un montant global inférieur ou égal à 1 000 € lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle, et pour les dettes d’un montant global inférieur ou égal à 15 000 € lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal sur le territoire de la République française et n'agit pas pour les besoins d'une activité professionnelle. Aucun paiement fractionné en espèce à hauteur du plafond et par un autre moyen de paiement pour le solde, ne peut être accepté.
• par chèque bancaire ou postal, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité (délivrance différée sous vingt jours à compter du paiement ; chèques étrangers non-acceptés) ;
• par carte bancaire, Visa ou Master Card ;
• par virement bancaire en euros, aux coordonnées comme suit :
DOMICILIATION : NEUFLIZE OBC
3, avenue Hoche - 75008 Paris
IBAN FR76 3078 8009 0002 0609 7000 469
BIC NSMBFRPPXXX
• par paiement en ligne : https://www.millon.com/a-propos/payer-en-ligne/paris ;
Les Adjudicataires ayant enchéri via la plateforme Live « www.interencheres.com », seront débités sur la Carte Bancaire enregistrée lors de leur inscription pour les bordereaux de moins de 1200 € dans un délai de 48 heures suivant la fin de la Vente sauf avis contraire.
En cas d’achat de plusieurs lots, sauf indication contraire de l’acheteur au moment du paiement partiel, celui-ci renonce au bénéfice de l’article 1342-10 du code civil et laisse à Millon le soin d’imputer son paiement partiel sur ses différentes dettes de prix, dans l’intérêt des parties et en recherchant l’efficacité de toutes les ventes contractées.
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